Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRAINE SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - Montlignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - Montlignon - France.
La marque GRAINE SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842421.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODE, SARL - 177 RUE DE PARIS - 95680 - Montlignon - France - SIREN 409026713
CODE - 177 RUE DE PARIS - 95680 - Montlignon - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAINE SAUVAGE"
